Marc Bourgeois
Régent depuis le 15 mai 2023
Profession
Professeur ordinaire (droit fiscal et droit des finances publiques)
Université de Liège
Études
- Docteur en science juridique – Université de Liège (2007)
Sujet de la dissertation : Contribution à l’étude de la notion d’impôt en droit belge. Contours, singularité et utilité d’un concept juridique - Licencié en droit – Université de Liège (1998)
- Candidat en droit – Université de Liège (1995)
Carrière
Depuis 01.01.2017 |
Professeur ordinaire (droit fiscal et droit des finances publiques) |
01.01.2013 – 31.12.2016 |
Professeur |
01.10.2007 – 31.12.2012 |
Chargé de cours |
01.11.2007 – 31.12.2010 |
Consultant |
01.10.2004 – 30.09.2007 |
Assistant |
01.10.2000 – 30.09.2004 |
Aspirant |
01.10.1998 – 30.09.2000 |
Assistant à mi-temps Activités d’enseignement occasionnelles |
Autres fonctions ou mandats en cours
Université de Liège
- Tax Institute (centre de recherche interdisciplinaire en fiscalité et finances publiques)
Président - Jury du master de spécialisation en droit fiscal (volet « fiscalité générale » et volet « douanes et accises »
Directeur et président - Certificat interuniversitaire en finances publiques de l’Université Catholique de Louvain et de l’Université de Liège
Co-responsable - Certificat universitaire en douanes et accises
Responsable académique - Conseil des études du baccalauréat et du master en droit
Président
Centre International de recherches et d’information sur l’économie publique, sociale et coopérative (CIRIEC International)
Membre des deux commissions de recherche
- Économie sociale et coopérative
- Entreprises publiques/Services publics
Centre International de recherches et d’information sur l’économie publique, sociale et coopérative (CIRIEC International)
Président du Conseil scientifique de la Section nationale belge
Estate Planning Skill Group (EPSG)
Depuis 10.2013 |
Membre |
International Fiscal Association (IFA)
Depuis 2009 |
Membre |
AISBL Customspliance
Membre |
Groupe de recherche « Marjolin »
Membre
Onderzoeksgroep « Lus Commune »
Depuis 2009 |
Membre |
Commission Royale Droit et Vie des Affaires (CRDVA)
Depuis 2008 |
Membre |
PRD-ARES (Projet de recherche pour le développement) sur le financement de la couverture santé universelle au Bénin
2022 – 2026 |
Coordinateur Nord |
Partenariat par l’Université de Liège et l’Université protestante du Congo
Depuis 2022 |
Enseignement du droit fiscal dans le cadre d’un master en science de gestion |
Plusieurs activités d’encadrement de trajets doctoraux et participation à des comités de thèse et/ou jurys de doctorats (République Démocratique du Congo, Burundi, Sénégal, Bénin, Niger)
Activités éditoriales
- Fondateur et rédacteur en chef de la Revue de fiscalité régionale et locale (R.F.R.L.), revue trimestrielle, publiée par l’éditeur Larcier, Peer Reviewed (depuis avril 2012)
- Membre du Comité de rédaction de la revue Fiscale jurisprudentie-Jurisprudence fiscale (F.J.F.) (depuis 2009)
- Membre du Comité de rédaction de la Revue générale du contentieux fiscal (R.G.C.F.) (depuis 2009)
- Membre du Comité de rédaction du Recueil général de l’enregistrement et du notariat (R.G.E.N.) (depuis 2009)
- Membre du Comité de rédaction de la Revue de la Faculté de droit de l’Université de Liège (depuis 2012)
- Membre du Comité de rédaction de la Revue hebdomadaire Fiscale Actualiteit (Kluwer) (depuis septembre 2021)
- Membre du Comité de rédaction de la Revue hebdomadaire Actualités fiscales (Kluwer) (depuis septembre 2021)
- Membre du Conseil scientifique de la revue interdisciplinaire de l’IWEPS Dynamiques régionales (depuis 2013)
- Co-directeur de la collection Tax Institute aux éditions Larcier et Anthemis (depuis 2011) (avec I. Richelle, co-directeur)
- Responsable scientifique de l’édition française du Recueil de législation - Droit fiscal, aux éditions Moncode.be, Knops publishing, deux volumes annuels
- Responsable scientifique de l’édition annuelle du Code La Charte 5 – Droit fiscal (avec I. Richelle)
- Responsable scientifique de l’édition annuelle des Codes La Charte 2A et 2B de droit constitutionnel et de droit administratif (avec C. Behrendt, P. Lewalle, M. Pâques et JC Scholsem)
Fonctions ou mandats qui ont pris fin
PRD-ARES (Projet de recherche pour le développement) sur le financement de la couverture santé universelle au Sénégal
2016 – 2022 |
Coordinateur Nord |
Projet « SmartMove » initié par le Gouvernement bruxellois
07.2021 – 10.2021 |
Mission d’expertise au profit du Conseil d’État (section de législation) à propos de trois avant-projets d’ordonnance bruxelloise (69.687/VR – 69.689/VR – 69.691/VR) relatifs au projet dit « SmartMove » initié par le Gouvernement bruxellois en matière de fiscalité automobile |
Conseil de la Fiscalité et des Finances de Wallonie
2013 – 2023 |
Membre |
2013 – 2017 |
Vice-président |
Parlement wallon
2021 – 2022 |
Expert dans le cadre de la préparation d’une réforme de la fiscalité immobilière en Région wallonne |
Groupe d’experts en charge de l’élaboration d’une de note de vision, sous la coordination du Professeur Mark Delanote, sur la future réforme fiscale fédérale
2021 – 2022 |
Membre |
Faculté de Droit de l’UHasselt
2022 |
Membre de la « Visiecommissie » pour le soutien à l’autoévaluation |
Forum TVA de la Commission européenne
Jusque 2021 |
Membre |
SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
01.2017 – 05.2019 |
Expert auprès du Service Changements climatiques (« Débat national sur la tarification du carbone ») |
L’institut supérieur de commerce de Kinshasa
2012 – 2019 |
Enseignement du droit fiscal |
Commission spéciale de la Chambre sur « la fraude fiscale internationale/les Panama papers »
05.2016 – 01.2018 |
Expert permanent |
Groupe d’experts en charge de la préparation d’une réforme fiscale bruxelloise sur le verdissement de la fiscalité des voitures
2018 |
Membre |
Groupe d’experts en charge de la préparation de la réforme fiscale bruxelloise
2016 – 2017 |
Membre |
European Association of Tax Law Professors (EATLP)
01.01.2013 – 31.12.2016 |
Membre (représentant de la Belgique au sein du Scientific Committee) |
KULeuven – VUB - UAntwerpen
2015 |
Membre de la « Visitatiecommissie » pour l’évaluation de plusieurs masters de spécialisation, sous la présidence de Monsieur Ivan Verougstraete |
Parlement de la Communauté française
Expert au profit du Parlement de la Communauté française sur le financement de la Culture et l’avenir du Tax Shelter fédéral
La Chambre du Parlement bruxellois et du Parlement wallon
Nombreuses auditions
L’Université de Bologne (dipartimento di diritto tributario)
2002 – 2003 |
Chercheur résident (14 mois) |
Activités éditoriales
2009 – 2014 |
Co-directeur du Manuel de planification patrimoniale aux éditions Larcier (avec YH Leleu et JF Taymans, co-directeurs) |