Règlement des paiements instantanés TARGET (TIPS)
Introduction
Le règlement des paiements instantanés TARGET (TIPS) est un nouveau service d’infrastructure de marché permettant de transférer des fonds en temps réel, 24 heures sur 24 et 365 jours par an. Il constitue une extension de TARGET2 et donne la possibilité aux citoyens et aux entreprises de transférer de l’argent entre eux en quelques secondes à peine. Les paiements effectués par l’intermédiaire de TIPS sont réglés en monnaie de banque centrale.
TIPS est une solution paneuropéenne mise en place par l’Eurosystème afin de contribuer à l’accessibilité dans toute l’Europe. C’est pourquoi le service est basé sur le schéma pour les paiements instantanés paneuropéens SEPA Instant Credit Transfer (SCT Inst).
TIPS a été lancé le 30 novembre 2018.
Comment TIPS fonctionne-t-il ?
TIPS assure le règlement définitif et irrévocable des paiements instantanés en euros, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et 365 jours par an. Les prestataires de services de paiement participants peuvent ouvrir des comptes-espèces dédiés (DCA TIPS) auprès de leurs banques centrales respectives. La BNB aide les participants belges à TIPS à ouvrir et à gérer leurs DCA TIPS. Durant les heures d’ouverture de TARGET2, les participants peuvent transférer de la liquidité depuis un compte RTGS détenu dans le module de paiement (PM) de la plate-forme unique partagée de TARGET2, afin que leur DCA soit suffisamment approvisionné en liquidité pour assurer le règlement continu des paiements instantanés.
Le règlement des transactions dans TIPS s’effectuant en monnaie de banque centrale, la participation à ce service nécessite de pouvoir accéder à cette monnaie. Pour ouvrir un compte en euros dans TIPS, un établissement doit donc remplir les mêmes critères d’éligibilité que pour la participation à TARGET2-BE.
Règlement d’un paiement instantané
- Un participant envoie un message de paiement SCT Inst à TIPS.
- TIPS valide le message et réserve le montant à transférer.
- TIPS transfère l’instruction de paiement au participant bénéficiaire, pour acceptation.
- Le participant bénéficiaire envoie une réponse positive à TIPS.
- TIPS procède au règlement.
- TIPS confirme le règlement au participant émetteur.
- TIPS confirme le règlement au participant bénéficiaire.
TIPS repose sur une solution technique moderne et avancée, développée spécifiquement pour le règlement des paiements instantanés. Cette nouvelle solution est conçue pour :
- garantir un délai de traitement de bout en bout de maximum 10 secondes ;
- prendre en charge les volumes importants de transactions prévus et répondre aux exigences d’extensibilité ;
- assurer une disponibilité 24 heures sur 24 sans fenêtre de maintenance ;
- permettre un processus de déploiement sans interruption du service ;
- traiter des paiements instantanés d’un montant illimité.
Autres monnaies dans TIPS
TIPS permet de régler des transactions dans des monnaies autres que l’euro si la banque centrale concernée est connectée à la plate-forme et souhaite y ajouter sa monnaie.