Recherche des circulaires, communications et législation

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Circulaire NBB_2016_38 / Orientations de l’ABE concernant les limites pour les expositions sur des entités du système bancaire parallèle qui exercent des activités bancaires en dehors d’un cadre réglementé au titre de l’article 395

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201638-ori...

Circulaire NBB_2016_33 / Circulaire concernant les options dont disposent les autorités de contrôle nationales dans le cadre du reporting Solvabilité IIPDF

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201633-cir...

Circulaire NBB_2017_07 / Exigences en matière d'utilisation du « sous-module "risque sur actions" fondé sur la durée »PDF

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201707-exi...

Circulaire NBB_2017_05 / Attentes de la BNB concernant les exigences réglementaires en matière de fonds propres et de liquidité à l’attention des établissements de crédit moins importantsPDF

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201705-att...

Circulaire NBB_2015_28 / Circulaire du Collège de résolution de la Banque nationale de Belgique relative au calcul et à la collecte des contributions au Fonds de résolution dues pour l’année 2015PDF

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201528-cir...

Circulaire NBB_2015_24 / Orientations sur les saines pratiques de gestion et le reporting du risque de taux d’intérêt lié aux activités autres que celles de négociation

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201524-ori...

Circulaire NBB_2016_10 / Circulaire relative à la communication régulière d’informationsPDF

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201610-cir...

Communication NBB_2013_06 / Réponses aux questions fréquemment posées à propos du reporting liquidité (tableaux 90.31-32-33) et des normes de liquidité

www.nbb.be/fr/articles/communication-nbb201306-...

Circulaire CBFA_2010_27/ Actualisation de la circulaire sur la gestion du risque de concentration sectorielle (lignes directrices CEBS)

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-cbfa201027-ac...

Circulaire NBB_2012_03/ Lignes directrices du CEBS du 12 octobre 2010 pour la gestion des risques opérationnels liés aux activités de marché

www.nbb.be/fr/articles/circulaire-nbb201203-lig...