Nouveautés | nbb.be

Recherche des circulaires et communications

S'abonner à la newsletter

16 novembre 2015

Lettre uniforme aux établissements relative au rapport de la direction effective concernant l'évaluation du contrôle internePDF
16 novembre 2015

La BCE achève l'évaluation complète de neuf banques
12 novembre 2015

ECB launches consultation on harmonising the exercise of options and discretions in union lawPDF
12 novembre 2015

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2017 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2015 - Facteurs ajustés à utiliser pour calculer l'exigence de capital pour risque de change pour les monnaies rattachées à l'euro
12 novembre 2015

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2016 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2015 - Indice du cours des actions à utiliser pour calculer l'ajustement symétrique de l'exigence standard de capital pour actions
12 novembre 2015

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2015 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2015 - Procédures pour évaluer les évaluations externes de crédit
12 novembre 2015

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2014 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2015 - Procédures et modèles pour la transmission d'informations au contrôleur du groupe et l'échange d'informations entre les autorités de contrôle
12 novembre 2015

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2013 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2015 - Ecarts types pour les systèmes de péréquation des risques en matière de santé
12 novembre 2015

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2012 DE LA COMMISSION du 11 novembre 2015 - Procédures pour les décisions d'imposition, de calcul et de suppression d'exigences de capital supplémentaire
09 novembre 2015

La High Court britannique a autorisé le 7 octobre 2015 l’entreprise d’assurance de droit britannique Royal & Sun Alliance Insurance Plc à céder les droits et obligations à l’entreprise d’assurance de droit britannique Knapton Insurance Limited
06 novembre 2015

L’autorité prudentielle de Malte a autorisé Maltais Taurus Insurance Limited à céder les droits et obligations résultant de contrats d’assurance
06 novembre 2015

Arrêté royal du 23 octobre 2015 relatif à la couverture des frais de la Banque nationale de Belgique
05 novembre 2015

ECB to stress test 39 euro area banks as part of the 2016 EU-wide EBA stress testPDF
26 octobre 2015

Le Comité de direction de la BNB a tenu sa cinquième réunion régulière en tant qu’autorité macroprudentielle
09 octobre 2015

La BCE terminera l'évaluation complète de neuf banques en novembre 2015PDF
08 octobre 2015

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/1798 de la Commission du 2 juillet 2015 - normes techniques de réglementation
08 octobre 2015

Notification d’une cession de contrats relatifs à des risques situés en Belgique de Nautilus Indemnity (Europe) Limited (“NIEL”) à Nautilus Indemnity (Ireland) Limited (“NIIL”)PDF
08 octobre 2015

L’ABE lance un appel à manifestation d’intérêt pour renouveler les membres de son groupe de parties intéresséesPDF
07 octobre 2015

Circulaire NBB_2020_27 / Questionnaire périodique abrégé relatif à la Lutte contre le Blanchiment de Capitaux et le Financement du Terrorisme
07 octobre 2015

Circulaire NBB_2015_26 / Questionnaire périodique relatif à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme