Main menu
La Banque nationale
Supervision financière
Pièces et billets
Centrale des bilans
Centrales des crédits
Statistiques
Publications et recherche
Paiements et titres
Politique monétaire
Enter the terms you wish to search for.
Search
Top menu
Contact
FAQ
Événements
Actualités
Jobs
Investisseurs
Blog
Language switcher
nl
fr
en
de
Nouveautés
You are here
Home
Supervision financière
Généralités
Nouveautés
Nouveautés
Share this page via facebook
Share this page via twitter
Share this page via linkedin
Share this page via mail
Recherche des circulaires et communications
S'abonner à la newsletter
09 juin 2016
Arrêté royal du 20 mai 2016 portant approbation du règlement du 24 février 2016 de la Banque nationale de Belgique relatif à la reconnaissance des mesures macroprudentielles
PDF
08 juin 2016
Communiqué de presse relatif à Optima Banque
08 juin 2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/892 DE LA COMMISSION du 7 juin 2016 sur la prorogation des périodes de transition concernant les exigences de fonds propres pour les expositions sur une contrepartie centrale prévues
03 juin 2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/869 DE LA COMMISSION du 27 mai 2016
01 juin 2016
DÉCISION (UE) 2016/868 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 18 mai 2016 modifiant la décision BCE/2014/6 concernant l'organisation des mesures préparatoires pour la collecte de données granulaires sur le crédit par le Système européen de banques centrales
01 juin 2016
RÈGLEMENT (UE) 2016/867 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 18 mai 2016 relatif à la collecte de données granulaires sur le crédit et le risque de crédit (BCE/2016/13)
PDF
01 juin 2016
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/861 DE LA COMMISSION du 18 février 2016 rectifiant le règlement délégué (UE) no 528/2014 de la Commission complétant
01 juin 2016
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/860 DE LA COMMISSION du 4 février 2016 précisant les circonstances dans lesquelles l'exclusion de l'application des pouvoirs de dépréciation ou de conversion est nécessaire
30 mai 2016
Circulaire NBB_2016_29 / Lignes directrices de l’EBA sur la sécurité des paiements sur internet
27 mai 2016
La High Court britannique a autorisé le 6 mai 2016 l’entreprise d’assurance de droit britannique Dowa Insurance Company (Europe) Limited à céder les droits et obligations
27 mai 2016
La High Court britannique a autorisé le 20 avril 2016 l’entreprise d’assurance de droit britannique Teachers Provident Society Limited
25 mai 2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/818 DE LA COMMISSION du 17 mai 2016 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 1030/2014 de la Commission définissant des normes techniques d'exécution
12 mai 2016
Circulaire NBB_2016_27 / Circulaire relative aux orientations sur l’utilisation de modèles internes dans le cadre de Solvabilité II
PDF
12 mai 2016
Loi du 22 avril 2016 transposant la directive 2014/49/UE relative aux systèmes de garantie des dépôts et portant des dispositions diverses
PDF
06 mai 2016
La Banque centrale européenne a autorisé la cession du portefeuille « Record Top Pension Fund » par ABN AMRO Bank NV BELGIAN BRANCH, la succursale en Belgique d’ ABN AMRO Bank NV, à Record Bank NV
PDF
28 avril 2016
DÉCISION (UE) 2016/661 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 15 avril 2016 sur le montant total des redevances de surveillance prudentielle annuelles pour 2016 (BCE/2016/7)
PDF
27 avril 2016
Cession par “Total Pensions Belgium SA” (code 1030) à “Allianz Benelux SA” (code 0097)
27 avril 2016
Cession par “Allianz Benelux SA” (code 0097) à Total Pensions Belgium SA (code 1030)
27 avril 2016
Protocole relatif à la collaboration entre le Fonds des accidents du travail et la Banque nationale de Belgique
PDF
25 avril 2016
Circulaire NBB_2016_25 / Circulaire relative aux orientations sur l'application des mesures de garanties à longue échéance
PDF
‹ précédent
…
43
44
45
46
47
48
49
50
51
…
suivant ›