L’euro digital
Introduction
Depuis quelques années, la Banque nationale de Belgique et l’Eurosystème réfléchissent à la possibilité d’émettre un euro digital en concertation avec tous les intervenants de marché[1], y compris les représentants des consommateurs et membres du National Retail Payments Committee à l’échelon de la Belgique. Cette version numérique de notre euro cash serait polyvalente, accessible aussi bien en ligne qu'hors ligne, couvrant tous les cas d'utilisation des paiements de détail, instantanément et gratuitement (pour une utilisation de base) dans l'ensemble de la zone euro.
Les travaux menés par l’Eurosystème, de même que les enseignements tirés de diverses consultations, ont permis de progresser sur la voie de l’éventuelle conception d’un euro digital. Ainsi, le 18 octobre 2023, le conseil des gouverneurs de la BCE a décidé de passer à la phase de préparation de cette nouvelle monnaie numérique[2], visant à mettre en place les solutions techniques et les accords commerciaux nécessaires pour préparer son éventuelle émission.
[1] Cf. Digital euro Project governance and stakeholders (europa.eu), ECB, 2022.
[2] Cf. L’Eurosystème ouvre la prochaine étape du projet d’euro numérique, ECB, 18.10.2023
Qu'est-ce que l'euro digital ?
La conception de l’euro digital s’attache à créer un billet numérique avec des caractéristiques similaires aux espèces. À ce titre, l’euro digital serait une monnaie publique émise et garantie par l’Eurosystème, fusionnant les spécificités de l’euro cash comme la confidentialité, l’utilisation hors ligne, l’acceptation obligatoire ou encore l’uniformité européenne avec les facilités offertes par la technologie moderne. Comme expliqué ci-dessus, son éventail d’utilisations couvrirait toutes les situations de paiement de détail, qu'il s'agisse de transactions entre particuliers, d'achats chez les commerçants ou en e-commerce. De plus, l'euro digital se démarquerait en plaçant la confidentialité au cœur de son concept. Il devrait permettre d'effectuer des petits paiements « hors ligne », préservant la vie privée à la manière de l'anonymat offert par l’euro cash.
Plus concrètement, l'accès à l'euro digital serait rendu possible par le biais d'applications bancaires courantes et d'une application autonome fournie par l'Eurosystème. Les transactions pourraient être effectuées à l'aide de smartphones ou de cartes de paiement physiques. La communication en champ proche (NFC) et les codes à réponse rapide (QR) font l'objet d'une étude approfondie pour faciliter les paiements et offrir une flexibilité maximale à ses utilisateurs. En outre, au-delà de l’éventail d’options de (dé)financement permettant de réduire l’impact d’une potentielle limite de détention, l'euro digital devrait permettre aux utilisateurs de mettre en place des paiements conditionnels, facilitant les transactions lorsque certains critères prédéfinis sont remplis.
De la phase d’investigation à la phase de préparation
C’est en octobre 2020 que la BCE a démarré le processus en publiant un rapport examinant l'opportunité de créer une monnaie numérique de banque centrale, libellée en euros. Une consultation publique sur les avantages et la conception éventuelle d'un euro digital a ensuite été menée par la BCE d'octobre 2020 à janvier 2021.
La phase d’investigation, qui se concentrait sur les questions clés liées à la conception et à la distribution de cette nouvelle monnaie numérique, a quant à elle débuté en juillet 2021 et s’est achevée le 18 octobre 2023 avec la décision du conseil des gouverneurs de la BCE de passer à la phase de préparation de l’euro digital. Cette nouvelle phase, s’étalant sur un minimum de deux ans, vise tout d’abord à finaliser le recueil de règles nécessaires à la création de ce nouveau système de paiement. Ensuite, elle devrait également permettre d’analyser plus en profondeur les différentes composantes de la future plateforme de services de l'euro digital devant faire l’objet d'un appel d'offres, ainsi que des entités, privées ou publiques, qui seront chargées d'en assurer le service.
Pour conclure, il est à noter que le lancement de cette phase de préparation ne signifie pas nécessairement que l'euro digital sera émis. En effet, cette décision ne sera prise par le conseil des gouverneurs de la BCE qu'une fois le processus législatif achevé.